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CONDITIONS GENERALES DE VENTE |
1. Informations légales : La société POINTS DE MIRE AVENTURE est une Agence de Voyages sénégalaise sous licence d’Etat du 08-04-2004 n° N002792, inscrite au Registre de Commerce et des Société de Thiès sous le numéro N 200113377depuis 2001. Bureau de représentation en France 2. Avertissement légal : 2.1 Avant de réserver ou de commander l’une de nos prestations, nous vous invitons à prendre connaissance les présentes conditions générales de vente et à les lire attentivement. 2.3 Le fait de cliquer sur l’icône « j’accepte » signifie à la fois que vous réservez le produit présenté et également que vous acceptez sans réserve, ni adjonction les présentes conditions générales de vente. 2.4 Ces conditions générales de vente sont les seules valables en l’absence de conditions particulières écrites et acceptées expressément par notre agence. 3. Utilisation du / des site(s) : Nos sites Internet ne sont disponibles pour l’Utilisateur ou le Client que pour son propre usage. Nos sites Internet ne peuvent être utilisés que pour des besoins légitimes, et admissibles contractuellement, dans le respect de nos conditions générales de vente. En ce sens, par « contractuellement », on entend uniquement la réservation et la confirmation de réservation de services de voyages. Les points suivants s’appliquent tout particulièrement : 3.1 L’Utilisateur / le Titulaire de la carte bancaire de paiement est financièrement responsable pour toutes les actions faites sur le site Internet sous son nom ou pour son compte, une fois que son code confidentiel ou la « valeur de vérification » confidentielle de la carte de crédit a été utilisé (e). 3.2 Pour les paiements effectués par les cartes de crédit, le titulaire de la carte endosse complètement la responsabilité du paiement effectué une fois que la « valeur de vérification » obligatoire et confidentielle de la carte a été utilisée. Dès lors, nous n’accepterons aucune contestation. 3.3 Le Titulaire de la carte est responsable de protéger sa carte de crédit d’un code supplémentaire dont il est le seul à connaître (pour les transactions sur Internet, voir avec la banque émettrice). Le titulaire est financièrement responsable pour toutes les conséquences liées à l’utilisation de sa carte de crédit par des tiers. S’il ne fait pas de code, il assume toutes les éventuelles conséquences, quel qu’en soit le motif. 3.4 Nous n’acceptons pas les « MasterCard » émises en Amérique du Nord, Centrale, Sud et Caraïbes, car les banque émettrices de ces cartes ne participent pas encore à la Secure E-Commerce. 3.5 Nous nous réservons le droit de refuser une transaction sans en expliquer les motifs. 3.6 L’Utilisateur ou le Client confirme et une telle confirmation le / la lie légalement, qu’il / elle est âgé (e) d’au moins 18 ans et a la pleine capacité légale de contracter. 4. Documents Contractuels : Le présent Contrat est formé par ses conditions générales de réservation et de vente et par ordre décroissant de valeurs juridiques, le bon de commande. 5. Loi Applicable : Les Parties conviennent que ce Contrat est soumis au Droit Electronique Français pour la partie Réservation et aux droit, us et coutumes sénégalais pour toute la partie exécution contractuelle. 6. Information préalable et Validité de nos offres de prestations : 6.1 Il est important de noter que toutes nos offres sont faites sous réserve de disponibilité au moment de la demande de réservation par le Client. 6.2 Notre brochure en ligne est destinée à informer les clients, préalablement à la signature de leur contrat de vente du contenu des prestations proposées relatives au transport, séjour, prix, modalités de paiement, conditions d’annulation, de modification. 6.3 Toutefois, nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à tout moment à ces informations. Le descriptif contractuel est celui en vigueur lors de la confirmation de votre réservation. 7. Prix : 7.1 Les prix sont indiqués TAXES AÉROPORT INCLUSES et en euros. Si le voyageur souhaite que le prix soit converti dans une autre devise, il devra faire la requête auprès de Points de Mire Aventure au préalable. 7.2 Ce sont des tarifs établis sur une base de deux personnes partageant la même chambre. Ils ne comprennent pas les éventuelles taxes hôtelière, les assurances facultatives, frais de visa, boissons transats, parasols, taxis, navettes, entrées dans musées, parcs, excès de bagages, toutes les dépenses personnelles, frais ou pénalités encourues à raison de l’infraction aux lois des pays concernés, les excursions non mentionnées dans l’inscription, les pourboires et de manière générale toute prestation non expressément mentionnée sur le document d’inscription. 7.4 Les prix peuvent changer à tout moment en ligne, le Client devra vérifier le tarif en vigueur au moment de l’inscription. 7.5 La validité du prix est de 24h00 à compter de votre demande de réservation. Afin de bloquer ce tarif, il convient de régler les acomptes dans les délais convenus (voir Art. Paiement). Le tarif devient alors contractuel. 7.6 Pour les réductions bébé – de 2 ans, enfants de – de 12 ans, troisième adulte, etc. il est nécessaire de consulter notre grille de tarifs produit par produit. 7.8 Nous nous réservons le droit de modifier les prix contractuels dans les cas suivants : 8. Paiement : 8.1 Toute inscription est effective dès le premier règlement de 10% en acompte du prix du séjour. 8.2 Ensuite le Client règle le différentiel pour atteindre un acompte égal à 30% du prix du séjour s’il son départ est à plus de 30 jours et 90% si son départ est à moins de 30 jours. 8.3 Vous recevez alors une facture valant confirmation et reprenant votre réservation, notamment les dates, villes de départ et de retour, le produit choisi, conformément au descriptif en vigueur à la date de la confirmation, le prix total du voyage, l’acompte versé et le solde restant à payer. 8.4 Le solde doit être réglé au plus tard 30 jours avant le départ. Le client recevra par courriel un appel de solde à J-31. Il lui en sera accusé réception par. 8.5 Les Parties conviennent expressément que le défaut de paiement à l’échéance fixée, pour quelque motif que ce soit (paiement irrégulier, carte plafonnée etc.) entraînera l’exigibilité à titre de dommages et intérêts d’une indemnité égale à 15% des sommes dues, outre les intérêts légaux et frais judiciaires éventuels. Les Parties peuvent toutefois négocier un échelonnement différent de règlement, en ce cas cette indemnité ne sera pas déclenchée, mais un accord écrit de Points de Mire Aventure est indispensable, notre silence à ce type de requête ne valant jamais acceptation. 8.6 En de non règlement aux échéances indiquées, nous nous réservons également le droit d’annuler la réservation, aux torts du Client, sans que ce dernier puisse prétendre au règlement d’une quelconque indemnité. Points de Mire Aventure aura alors vocation à conserver un montant correspondant au minimum à l’indemnité d’annulation prévue à l’article « Annulation » des présentes. 9. Responsabilités - Réclamations : 9.1 Points de Mire Aventure agissant en qualité d’organisateur de voyages, est amenée à choisir différents prestataires de services pour l’exécution de ses offres, ces derniers conservent tous leur responsabilité propre, la société Points de Mire Aventure ne vous garantissant que l’effectivité de la réservation, et l’organisation de votre transport, hébergement, et prestations liées. Le Client est informé que la défaillance d’un prestataire de service engage exclusivement la responsabilité de ce dernier. 9.2 En cas de différend, le Client devra impérativement effectuer une réclamation immédiate auprès du prestataire concerné et nous en fournir l’attestation. A défaut, il nous sera impossible de retracer votre réclamation. Si vous avez trouvé sur place un arrangement avec le prestataire, en ce cas, votre demande sera classée sans suite par notre Agence. De même, bien que nous soyons ouverts à toutes vos suggestions et remarques d’amélioration de nos offres, toute réclamation basée sur des appréciations purement subjectives sera classée sans suite, nos engagements ne pouvant porter que sur des prestations objectives. Est considéré comme subjectif notamment : le goût de la restauration, l’opportunité de telle ou telle prestation à partir du moment où celle ci est indiquée dans le forfait, etc. 9.3 Toute réclamation devra nous parvenir soit à notre bureau de représentation en France, à l’adresse indiquée ci-dessus, si le Client est domicilié en France, ou à notre bureau au Sénégal, à l’adresse également indiquée ci-dessus, dans un délai maximum de 30 jours après le retour. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée. 9.4 Votre réclamation, sauf si elle concerne la partie réservation, paiement, annulation, sera alors transmise au prestataire concerné pour demande d’explications et éventuelles compensations. Vous êtes informé que cette procédure peut augmenter votre délai de réponse, selon les nécessités de l’enquête au cas par cas. Points de Mire Aventure s’efforcera de vous assister, d’appuyer toutes vos demandes et vous servir d’intermédiaire dans vos démarches. 9.5 Les rotations aériennes que nous affrétons présentent toutes les garanties de confort et de sécurité. Vous êtes informé que selon votre aéroport de départ et d’arrivée et la nationalité du transporteur, tout litige (retard, incidents, report, etc.) relatif à votre transport aérien relèvera soit du règlement CEE 261/2004 du 11 février 2004, soit de la Convention de Montréal du 28 mai 1999 soit de la Convention de Varsovie modifiée du 12 octobre 1929 ou de Réglementation locale régissant les transports selon la loi du pays concerné. Nous vous invitons à consulter les avis en zone d’embarquement vous informant de vos droits en la matière. Veillez en particulier à respecter les limitations en matière de poids de bagages autorisés sur chaque vol (nous vous conseillons de ne pas dépasser 15kg par passager disposant d’un siège, sachant que les enfants de moins de 2 ans ne disposent pas de siège), les heures limites d’enregistrement. 9.6 Nous ne saurions nous substituer à la responsabilité civile individuelle dont chaque client doit être titulaire. Aucune assurance n’est incluse (en particulier lors de vos transports motorisés). Bien que nos offres de prestations soient ouvertes à tous sans difficulté majeure, il est cependant vivement recommandé de vous munir d’une garantie multirisques comprenant notamment : le secours et rapatriement, les frais médicaux, les vols et pertes de bagages, d’effets personnels de valeur. En cas de sinistre, nous nous efforcerons de vous apporter l’assistance nécessaire aux démarches à effectuer. 9.7 Vos documents de voyages une fois remis, selon des modalités qui sont précisées lors de la réservation, sont sous la responsabilité de chaque client : perte, vol, destruction, aucun remboursement. Vous pouvez nous contacter pour un éventuel remplacement, sous réserve du règlement des frais de réémission. 9.8 En aucun cas, Points de Mire Aventure ne peut être tenue pour responsable du fait de circonstances extraordinaires, exceptionnelles, dites de force majeure, ou du fait de tiers, du fait fautif du client ou de sa négligence fautive ou de cas fortuit. 10. Formalités d’entrée en Egypte : 10.1 Si nous sommes l’organisateur de votre voyage (avion + séjour) et que vous volez sur notre vol au départ de Paris, une simple carte d’identité valide est suffisante, dès l’instant que la durée de votre séjour est inférieure à 3 mois et que vous êtes en mesure de présenter en douanes votre facture justifiant que nous sommes votre réceptif sur place. Dans tous les cas, un passeport en cours de validité (de préférence expirant +3 mois avant la date de retour) est suffisant pour les ressortissants de l’U.E. et les pays membres de la C.E.D.A.O. Pour les ressortissants des autres pays, il est impératif de s’adresser aux consulats du Sénégal les plus proches de chez vous. Ces informations, qui peuvent évoluer selon la législation du Sénégal sont consultables sur le site <http://www.tourisme.gouv.sn>, que nous vous invitons à consulter avant votre départ. 10.2 Aucun vaccin particulier n’est obligatoire. Le vaccin contre la fièvre jaune est cependant fortement recommandé ainsi qu’un traitement antipaludéen. 10.3 Le Sénégal a adhéré à la convention de New York relative aux facilités douanières en faveur du Tourisme. Attention ! Pour autant, le Client est entièrement responsable des effets, produits et marchandises que vous transportez dans vos bagages, vous devez donc veiller à ne pas enfreindre la législation du Sénégal, notamment en ce qui concerne les produits illicites. 10.4 Le Client est entièrement responsable de l’accomplissement des formalités de police, de douane et de santé exigées pour le franchissement des frontières, aussi bien pour lui-même que pour l’ensemble des participants qui l’accompagnent. A cet effet, nous attirons votre attention sur le cas particulier des enfants mineurs : veillez particulièrement à vérifier les formalités à leur égard, auprès des administrations compétentes, ou encore pour les femmes mariées : veillez à la concordance du nom d’épouse ou de jeune fille utilisé sur les documents de voyage avec votre passeport. 10.5 En conséquence tout candidat à la réservation de l’un de nos produits est présumé de manière incontestable être en parfaite régularité avec les exigences administratives indiquées. 11. Généralités sur le contenu des prestations : 11.1 De manière générale, le contenu des prestations est mentionné dans nos descriptifs des différents produits. Tout ce qui n’est pas expressément mentionné n’est pas inclus dans le forfait (en particulier boissons, visites, excursions, suppléments pension). Ces informations peuvent être mises à jour à tout moment. Les précisions les plus récentes vous seront données lors de votre réservation. 11.2 En cas de défaillance d’un prestataire de service pendant le transport aérien ou pendant le séjour ou circuit, ou si pour des raisons impératives d’exploitation ( conditions climatiques dangereuses, réquisitions, circonstances politiques locales…) nous sommes dans l’impossibilité de vous délivrer une part importante des services prévus au contrat, et devant représenter un pourcentage non négligeable du prix honoré par le Client, nous ferions tout notre possible pour les remplacer par des prestations équivalentes voire supérieures. Ainsi, lorsque les circonstances nous y contraignent, nous pourrions substituer un moyen de transport par un autre, un hôtel par un autre, et prendre un itinéraire différent, ou annuler des excursions, tout en veillant au maximum à ce que le produit dans son ensemble ne soit pas dénaturé (étapes principales respectées). Le Client pourra seulement demander le remboursement de la différence entre les prestations initiales et de substitution si cette différence de prix existe. 11.3 L’hébergement et de manière générale les infrastructures touristiques du Sénégal, bien que répondant aux normes étatiques officielles, peuvent ne pas correspondre aux attentes légitimes d’un voyageur étranger. Les obligations mises à charge nos différents prestataires sélectionnés comportent une obligation de respecter le niveau de confort, de services et d’hygiène indiqué dans nos descriptifs, mais nos critères sont exclusivement ceux du Sénégal. Nous attirons donc votre attention sur les différences de perception inévitables entre ce qui existe au Sénégal et ce qui existe dans le pays de provenance de chaque Client, sans que ce décalage subjectif ne puisse remettre en cause la réalité des prestations délivrées. 11.4 Quelques informations sur les pratiques internationales en matière hôtelière : toute nuitée commencée est une nuitée due. Il faut savoir qu’une nuitée débute à 12h00 pour finir à 11h00 le lendemain quelle que soit votre heure d’arrivée ou de départ. Toute occupation au-delà de ces horaires dépend des pratiques hôtelières tolérées dans chaque établissement. A défaut, si vous conservez votre chambre au-delà des limites et du nombre de nuitées contractuellement prévues dans votre forfait, il pourra vous être demandé de régler sur place un supplément. Les prestations telles qu’animations, pensions…sont liées à l’occupation de la chambre et se terminent avec la remise des clés. Veuillez à ne pas dépasser l’heure de check out indiquée. L’occupation des chambres se fait sur une base double. Une chambre triple ou quadruple est une chambre avec un ou deux lits d’appoints. Les chambres de courtoisie le jour du départ pour la commodité du Client peuvent être mises à votre disposition à l’initiative de l’hôtelier mais n’entrent pas dans le cadre de votre prestation contractuelle, en ce cas, nous ne pourrons accepter aucune réclamation à ce sujet. 11.5 Les horaires de retour vous seront confirmés sur place. Pour les vols secs, vous devrez reconfirmer votre vol en appelant au N° de téléphone inscrit sur votre convocation aéroport. 12. Annulation / Modifications : 12.1 Toute demande d’annulation ou de modification doit nous parvenir par lettre recommandée A.R. à notre bureau de représentation en France pour les clients ayant réservé depuis la France. 12.2 Par modification, on entend uniquement les changements dans les mêmes termes et conditions de passagers (vous cédez votre prestation à un autre voyageur), les changements de noms, changement d’un hôtel pour un autre, prestation supplémentaire…les différences de tarif devront être acquittées en sus des frais de modification). Attention ! Pour les changements de nom, si le billet d’avion est déjà émis, selon les cas, vous pourrez être amené à repayer intégralement le billet, certains transporteurs n’acceptant pas aucune modification. Aucune modification des dates aller ou retour n’est acceptée, en ce cas, elle sera traitée comme une annulation. 12.3 Barème des frais d’annulation * Packages et prestations : A plus de 30 jours du départ : 50 euros de frais par passager Entre 30 et 22 jours du départ : 30% du montant total du vol (minimum 60 €) Entre 21 et 14 jours du départ : 60 % du montant total du vol (minimum 70 €) De 13 à 8 jours du départ : 80 % du montant total du vol (minimum 80 €) Attention ! Une fois les billets émis (sur vols réguliers en particulier) quelle que soit la date de départ et d’annulation, montant des frais : 100% du montant total du vol. 12.4 Dans tous les cas, si le préjudice de l’agence Points de Mire Aventure est supérieur à celui réparé par les frais fixés à la présente clause, le surplus devra être réglé par le Client, les justificatifs pouvant sur être présentés sur simple demande auprès de notre société. 13.4 Tout voyage écourté, toute prestation non utilisée, quel qu’en soit le motif, par le voyageur ne peut donner lieu à aucun remboursement. La modification des prestations, pour convenance personnelle, (hôtel, locations de voiture…) implique le règlement des suppléments tarifaires, sous réserve de disponibilité. 13.5 Barème des frais de modification : 14 Sauvegarde : Au cas où l’une des dispositions ci-dessus est ou devenait invalide, cela n’affecterait pas la validité des autres dispositions. La disposition invalide serait substituée par une disposition qui correspondra au mieux aux intentions commerciales de la disposition à remplacer. 15. Langue officielle – élection de for exclusif 15.1 La langue officielle utilisée dans nos échanges et sur nos divers documents commerciaux est la langue française. 15.2 Concernant les conditions de réservation, tout différend sera soumis à la compétence exclusive du tribunal d’instance de Villejuif (94800) dans le ressort duquel est situé notre bureau de Représentation en France. 15.3 Concernant les conditions d’exécution des prestations, tout différend sera examiné exclusivement par les juridictions sénégalaises compétentes. |
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